Code rural et de la pêche maritime
Mis à jour le 22 janvier 2026
Sommaire de l’ouvrage
Partie législative
Partie réglementaire
Contrat type applicable aux transports publics routiers d'animaux vivants.
Sous-section
Livre III : Exploitations agricoles
Livre IV
Livre VI : Production et marchés
Livre VII : Dispositions sociales
Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine
Article Annexe II aux articles R236-7 à R236-18 du Code rural et de la pêche maritime
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Maladies-agents pathogènes | Espèces sensibles |
Mollusques | |
Bonamiose (Bonamia Ostreae). | Huître plate (Ostreae edulis). |
Marteiliose (Marteilia refringens). | Huître plate (Ostreae edulis). |