Cass. 3e civ., 17 juillet 1992, n° 90-12.440

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 13 novembre 1989), que M. C..., maître de l'ouvrage, a, en 1977, fait construire un pavillon par M. F..., entrepreneur principal, qui a sous-traité les travaux de charpente et de couverture à M. Z... ; que des désordres affectant la couverture étant apparus après réception, M. C... a fait assigner en réparation l'entrepreneur principal, qui a appelé en garantie le sous-traitant ; Attendu que M. Z... fait grief à l'arrêt de le condamner à garantir M. F... des condamnations prononcées contre lui, alors, selon le moyen, "

1°) qu'en sa qualité d'entreprise générale, l'entrepreneur F... était tenu de diriger les travaux, les surveiller et contrôler leur exécution ; qu'en mettant, dès lors, à la charge exclusive du sous-traitant, la totalité des désordres de couverture, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ;

2°) qu'en se bornant à relever l'existence d'une obligation de conseil envers l'entrepreneur général, sans relever et préciser les faits caractéristiques de l'inexécution de ces obligations, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ;

3°) qu'en imputant la véritable cause des dégradations des tuiles, à l'origine des désordres, à la mauvaise qualité du produit et l'absence de ventilation, qui n'étaient nullement le fait de l'entreprise Z..., la cour d'appel, qui se borne à relever l'existence de l'obligation de conseil et de résultat de ladite entreprise, en sa qualité de sous-traitante, n'a pas légalement justifié sa condamnation au regard de l'article 1147 du Code civil" ;

Mais attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision en relevant que les désordres affectant les travaux de toiture, sous-traités à M. Z..., entrepreneur spécialisé en charpente-couverture, étant dus à la médiocrité du matériau et à l'absence de ventilation, le sous-traitant avait manqué à son obligation de résultat envers l'entrepreneur principal ;

PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi.