Section 3 : Les chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air et de l'espace | Code de la défense (1.3.1.2.1.III) • Livv

PARTIE 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉFENSE

PARTIE 2 : RÉGIMES JURIDIQUES DE DÉFENSE

PARTIE 3 : LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE

LIVRE Ier : L'ADMINISTRATION CENTRALE

TITRE Ier : COMPOSITION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE

TITRE II : ORGANISMES ET AUTORITÉS MILITAIRES

Chapitre Ier : Les états-majors

Section 1 : Responsabilités générales du chef d'état-major des armées

Section 2 : L'état-major des armées

Section 3 : Les chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air et de l'espace

Sous-section 1 : Attributions des chefs d'état-major

Chapitre II : La direction générale de la gendarmerie nationale

Chapitre III : Le contrôle général des armées

Chapitre IV : Les inspecteurs généraux

Chapitre V : Organismes d'enquêtes

Chapitre VI : Les services de renseignement et de sécurité

Chapitre VII : Le service de la poste interarmées

LIVRE II : LES FORCES ARMÉES

LIVRE III : ORGANISMES CONSULTATIFS

LIVRE IV : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE

PARTIE 5 : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES

PARTIE 6 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER

Sous parties