Code du sport
Mis à jour le 12 décembre 2025
Sommaire de l’ouvrage
Partie législative
Partie réglementaire - Décrets
Chapitre Ier : Etat
Section I : Le Musée national du sport
Sous-section unique : Composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en Corse
Chapitre III : Collectivités territoriales
Chapitre IV : Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES
TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES
TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
ANNEXES