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Législation

Code du sport

Mis à jour le 12 décembre 2025

Sommaire de l’ouvrage
  • ANNEXES

    • Annexes partie réglementaire - Arrêtés

      • Annexes II

      • Annexes III

Article Annexe III-15 b (art. A322-74) du Code du sport

Version modifiée

depuis le 02/07/2010

Qualification minimale de la personne encadrant la palanquée

FONCTIONS

BREVETS DÉLIVRÉS
par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA,
l'ANMP et le SNMP

BREVETS DÉLIVRÉS
par la CMAS

DIPLÔMES D'ÉTAT

Plongées à l'air en exploration

Personne encadrant une palanquée en exploration

Guide de palanquée (GP) (*)

Plongeur de niveau 4 (P4) (*)

BPJEPS plongée

Stagiaire BPJEPS plongée

Plongée à l'air en enseignement ou en exploration

Enseignement niveau 1 (E-1)

Initiateur FFESSM ou FSGT (*)

BPJEPS plongée

Stagiaire BPJEPS plongée

Enseignant niveau 2 (E-2)

Initiateur FFESSM et guide de palanquée (GIP) (*)

Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM

Aspirant fédéral FSGT (*)

Moniteur 1 étoile

Stagiaire BEES 1 plongée

Enseignant niveau 3 (E-3)

MF1 FFESSM ou FSGT (*)

Moniteur 2 étoiles

BEES 1 plongée

Stagiaire DEJEPS plongée

Stagiaire DESJEPS plongée

Enseignant niveau 4 (E-4)

BEPPA FFESSM

MF2 FFESSM ou FSGT (*)

BEES 2 plongée

DEJEPS plongée

DESJEPS plongée

(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.

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