Code du sport
Mis à jour le 17 janvier 2026
Sommaire de l’ouvrage
Partie législative
Partie réglementaire - Décrets
Partie réglementaire - Arrêtés
Annexes partie réglementaire - Décrets
Annexes II
Article Annexe III-15 b (art. A322-74) du Code du sport
QUALIFICATION MINIMALE DE LA PERSONNE ENCADRANT LA PALANQUÉE
FONCTIONS | BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP | BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS | DIPLÔMES D'ÉTAT |
|---|---|---|---|
Plongées à l'air en exploration | |||
Personne encadrant une palanquée en exploration | Guide de palanquée (GP) (*) Plongeur de niveau 4 (P4) (*) | BPJEPS spécialité " plongée subaquatique " BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " | |
Plongées à l'air en enseignement ou en exploration | |||
Enseignant niveau 1 (E-1) | Initiateur FFESSM ou FSGT (*) | BPJEPS spécialité " plongée subaquatique " | |
Enseignant niveau 2 (E-2) | Initiateur FFESSM et guide de palanquée (GIP) (*) Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM Aspirant fédéral FSGT (*) | Moniteur 1 étoile | BPJEPS spécialité " plongée subaquatique " BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " |
Enseignant niveau 3 (E-3) | MF1 FFESSM ou FSGT (*) | Moniteur 2 étoiles | BEES 1 option " plongée subaquatique " DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " Stagiaire DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " Stagiaire DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique " |
Enseignant niveau 4 (E-4) | BEPPA FFESSM MF2 FFESSM ou FSGT (*) | BEES 2 option " plongée subaquatique " DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongée subaquatique " CC " plongée profonde et tutorat " associé au DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique " | |
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires. | |||
