Code de la route
Mis à jour le 9 août 2025
Partie législative
Livre Ier : Dispositions générales
Livre II : Le conducteur.
Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
Section 2 : Dimensions des véhicules.
Section 3 : Dimensions et conditions du chargement.
Chapitre III : Eclairage et signalisations
Chapitre IV : Pneumatiques.
Chapitre V : Freinage.
Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.
Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers
Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances.
Chapitre IX : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite
Titre II : Dispositions administratives.
Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Titre V : Dispositions relatives aux démarches effectuées par voie électronique
Livre IV : L'usage des voies.
Partie arrêtés
Article R312-1 du Code de la route
Anciens textes
- Code de la route - art. R139 (Ab)
- Code de la route - art. R142 (Ab)
- Code de la route - art. R169-3 (Ab)
- Code de la route - art. R188-2 (Ab)
- Code de la route - art. R54 (Ab)
- Code de la route R54 A, R139, R142, R169-3 (al. 2), R188-2
https://www.legifrance.gouv.fr