Code de la route
Mis à jour le 9 août 2025
Partie législative
Livre Ier : Dispositions générales
Livre II : Le conducteur.
Livre III : Le véhicule.
Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation
Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons
Chapitre III : Vitesse
Chapitre IV : Croisement et dépassement
Chapitre V : Intersections et priorité de passage.
Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
Chapitre VII : Arrêt et stationnement
Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes.
Chapitre IX : Péages
Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Partie arrêtés
Sous parties
- Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation
- Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons
- Chapitre III : Vitesse
- Chapitre IV : Croisement et dépassement
- Chapitre V : Intersections et priorité de passage.
- Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
- Chapitre VII : Arrêt et stationnement
- Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes.
- Chapitre IX : Péages