Code de la route
Mis à jour le 9 août 2025
Partie législative
Livre Ier : Dispositions générales
Livre II : Le conducteur.
Livre III : Le véhicule.
Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation
Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons
Chapitre III : Vitesse
Chapitre IV : Croisement et dépassement
Chapitre V : Intersections et priorité de passage.
Section 1 : Emploi des avertisseurs.
Section 3 : Autres dispositions.
Chapitre VII : Arrêt et stationnement
Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes.
Chapitre IX : Péages
Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Partie arrêtés
Article R416-15 du Code de la route
Anciens textes
- Code de la route - art. R176 (Ab)
- Code de la route - art. R195 (Ab)
- Code de la route - art. R41-1 (Ab)
- Code de la route R41-1 (al. 1), R176 (al. 1 et 2), R195 (al. 4)
https://www.legifrance.gouv.fr