Chapitre IV : Les animaux et les viandes | Code rural et de la pêche maritime • Livv

Partie législative

Partie réglementaire

Livre Ier : Aménagement et équipement de l'espace rural

Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Livre III : Exploitation agricole

Livre IV : Baux ruraux

Livre V : Organismes professionnels agricoles

Livre VI : Production et marchés

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Les organismes d'intervention

Titre III : Les accords interprofessionnels agricoles

Titre IV : La valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer

Titre V : Les productions animales

Chapitre Ier : La vaine pâture.

Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage

Chapitre IV : Les animaux et les viandes

Section 1 : Les abattoirs

Section 2 : Commercialisation et distribution de la viande et des œufs

Section 4 : La production et la vente du lait

Section 5 : La commercialisation des produits de l'aviculture.

Section 6 : Intervention dans le secteur de l'apiculture

Section 7 : Intervention dans le secteur de la viande bovine

Section 8 : Intervention dans le secteur cunicole

Titre VI : Les productions végétales

Titre VII : Dispositions pénales

Titre VIII : Observatoires

Titre IX : Dispositions relatives à l'outre-mer

Livre VII : Dispositions sociales

Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique

Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine

Annexes

Sous parties