Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux | Code rural et de la pêche maritime • Livv

Partie législative

Partie réglementaire

Livre Ier : Aménagement et équipement de l'espace rural

Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Titre préliminaire : Dispositions communes

Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux

Chapitre préliminaire : Inspections et contrôles

Chapitre Ier : La garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité

Chapitre II : La traçabilité des animaux

Chapitre III : Les cessions d'animaux et de produits animaux

Chapitre IV : La protection des animaux

Chapitre V : Dispositions pénales

Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Titre III : Qualité nutritionnelle et sécurité sanitaire des aliments

Titre IV : L'exercice de la profession de vétérinaire

Titre V : La protection des végétaux

Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer

Livre III : Exploitation agricole

Livre IV : Baux ruraux

Livre V : Organismes professionnels agricoles

Livre VI : Production et marchés

Livre VII : Dispositions sociales

Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique

Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine

Annexes

Sous parties