Le Droit de la concurrence, premier tome du Traité de droit économique, expose, en deux livres (Tome 1/2. Droit européen ; Tome 2/2. Droit français) l’ensemble des règles de concurrence : ententes et abus de domination, procédure de concurrence, concentrations, aides d’État, négociation commerciale, et concurrence déloyale.

Droit européen de la concurrence

Même si elle considère que la position détenue par l'entreprise sur le marché ne constitue théoriquement qu'un “facteur”  de la position dominante, la Cour de justice estime que “l'existence de parts de marché d'une grande ampleur est hautement significative” . Lorsque la part de marché de l'entreprise revêt une certaine importance, elle peut constituer un indice suffisant de l'existence d'une pos …

Part de marché.

Même si elle considère que la position détenue par l'entreprise sur le marché ne constitue théoriquement qu'un “facteur”  de la position dominante, la Cour de justice estime que “l'existence de parts de marché d'une grande ampleur est hautement significative” . Lorsque la part de marché de l'entreprise revêt une certaine importance, elle peut constituer un indice suffisant de l'existence d'une position dominante. Ainsi, selon le Tribunal de l'Union, à supposer même que le marché pertinent soit caractérisé par des cycles d’innovation courts, il ne s’agit pas de circonstances exceptionnelles permettant de ne pas considérer que des parts de marché d'environ 60 % ne constituent pas, par elles-mêmes, la preuve de l’existence d’une position dominante .

À l'inverse, la détention d'une part de marché limitée exclut la qualification d'entreprise dominante . Entre ces deux extrêmes, la part de marché ne représente qu'un critère relatif qu'il faut compléter par d'autres indices . En règle générale, une part de marché supérieure à 50 % pendant plusieurs années peut suffire à caractériser une position dominante . Il en est de même d'une part de marché de 40 à 45 % si elle est corroborée par d'autres facteurs . Selon la Commission, la domination de l'entreprise est peu probable lorsque la part de marché se situe en deçà de 40 % .

Lorsqu'une entreprise détient un monopole de droit ou de fait, les autorités européennes paraissent se satisfaire de la seule constatation de celui-ci pour conclure à l'existence d'une position dominante . Ainsi, l'opérateur qui détient un monopole légal se trouve en position dominante . Tel est notamment le cas lorsque des dispositions nationales prévoient la juxtaposition de monopoles territorialement limités, mais couvrant dans leur ensemble tout le territoire national d'un État membre . La solution est identique lorsque les entreprises sont détentrices d'un monopole de fait . La détention d'une part de marché de 100 %  ou le fait d'être la seule entreprise sur le marché à proposer un produit ou un service  suffit à conférer à l'entreprise en cause une position dominante.

La notion de domination ne se limite pas aux situations de monopole mais s'étend aux hypothèses de quasi-monopole. Des parts de marché extrêmement importantes constituent par elles-mêmes, sauf circonstances exceptionnelles, la preuve d'une position dominante . Tel est le cas lorsque l'entreprise en cause détient une part de marché de 91,8 % , de 90 %, ainsi que l'exclusivité ou la quasi-exclusivité pour tous les gros clients , de 85 % et exerce une influence sur certains autres producteurs, qui suivent une politique de vente identique à la sienne vis-à-vis des négociants . La détention d'une part de marché de 70 % est également, en soi, révélatrice d'un degré significatif de pouvoir de marché, même s'il ne s'agit que de l'un des indicateurs d'une position dominante .

La domination se mesure compte tenu non seulement de l'existence mais aussi de la position des producteurs concurrents . Plus la disproportion entre la position de l'entreprise en cause sur le marché et celle de ses concurrents est grande, plus le temps de réaction de ceux-ci sera important et leur possibilité de satisfaire la demande limitée. Ainsi, l'entreprise qui possède plus de 90 % de part de marché contre 5 à 10 % de part pour son concurrent direct bénéficie d'une position dominante . De même, l'entreprise qui contrôle entre 85 et 90 % des marchés concernés, tandis que les autres concurrents n'en représentent qu'une part marginale, détient une position dominante individuelle, même si certaines pertes ont pu être constatées . Pour les parts de marchés intermédiaires situées entre 30 et 80 %, la disproportion relative des parts de marché entre l'entreprise concernée et ses concurrents constitue un indice essentiel de domination . Ainsi, une entreprise qui détient une part de marché de 45 %, nettement supérieure à celle de ses concurrents malgré sa légère diminution, et qui mène une importante politique de marketing pour le lancement et la diffusion de sa marque est en position dominante . Une entreprise qui possède 50 % de part de marché dans chaque État membre occupe une position dominante dans l'Union européenne, dès lors qu'il existe un écart considérable entre sa part de marché et celle de ses quatre concurrents et que le marché comporte de nombreuses barrières à l'entrée . Il en est de même pour l'entreprise qui possède 57 à 65 % du marché concerné tandis que ses principaux concurrents n'en détiennent que 4 à 8 % malgré sa rentabilité temporairement nulle et les pertes enregistrées . Enfin, une entreprise est dominante lorsqu'elle contrôle 45 % du marché concerné, soit une part plusieurs fois supérieure à celle de son principal concurrent  ou 39,7 % d'un marché tandis que son principal concurrent n'en détient que 5,5 % .

CJCE, 13 février 1979, Hoffmann-La Roche & Co., aff. 85-76, LawLex200200004107JBJ, Journ. trib., 1979, 401, obs. DHAEYER ; Gaz. Pal., 1980, 3, Doctr., 64, obs. LAURENT, att. 39.

CJCE, 13 février 1979, Hoffmann-La Roche & Co., aff. 85-76, LawLex200200004107JBJ, préc.

CJCE, 5 octobre 1994, Société civile agricole du Centre d'insémination de la Crespelle c. Coopérative d'élevage et d'insémination artificielle du département de la Mayenne, aff. C-323-93, LawLex200200003863JBJ.

V. not., Décision Comm. CE nº 72-457 du 14 décembre 1972, LawLex200200004143JBJ ; CJCE, 6 mars 1974, Istituto Chemioterapico Italiano, aff. 6 et 7-73, LawLex200200004139JBJ, Journ. trib., 1974, 541, obs. DHAEYER ; Cah. dr. eur., 1975, 93, obs. PIRIOU ; JDI, 1976, 228, obs. KOVAR, qui retient la position dominante d'une entreprise détenant le monopole mondial pour la production et la vente d'une matière première nécessaire à la fabrication d'un produit dérivé.

TPICE, 22 novembre 2001, Amministrazione Autonoma dei Monopoli di Stato, aff. T-139-98, LawLex200200003533JBJ.

Décision Comm. CE nº 98-538 du 17 juin 1998, LawLex200200003695JBJ, Europe, 1998, nº 407, obs. IDOT ; Contrats Conc. Consom., 1998, nº 149, obs. POILLOT-PERUZETTO ; Décision Comm. nº 2000-12 du 20 juillet 1999, LawLex200200003628JBJ, Europe, 2000, nº 79, obs. IDOT ; CJCE, 29 mars 2001, République portugaise, aff. C-163-99, LawLex200200003545JBJ. - Adde, CJUE, 21 décembre 2023, European Superleague Company SL, aff. C-333/21, LawLex202300014832JBJ : tant la FIFA que l'UEFA détiennent chacune une position dominante sur le marché de l’organisation et de la commercialisation des compétitions de football interclubs sur le territoire de l’Union ainsi que de l’exploitation des différents droits liés à ces compétitions, dès lors qu'elles sont les seules associations qui organisent et commercialisent de telles compétitions à l’échelle mondiale et européenne, à la différence de la situation qui prévaut s’agissant d’autres disciplines sportives.

CJCE, 13 février 1979, Hoffmann-La Roche & Co, aff. 85-76, LawLex200200004107JBJ ; TPICE, 6 octobre 1994, Tetra Pak International, aff. T-83-91, LawLex200200003862JBJ ; Décision Comm. CE nº 2001-463 du 20 avril 2001, LawLex200200003543JBJ ; nº 2001-892 du 25 juillet 2001, LawLex200200003515JBJ.

Décision Comm. CE nº 88-501 du 26 juillet 1988, LawLex200200004035JBJ.

Décision Comm. CE nº 91-300 du 19 décembre 1990, LawLex200200004000JBJ et nº 2003-7 du 13 décembre 2000, LawLex200300000672JBJ, Contrats Conc. Consom., 2003, nº 43, obs. POILLOT-PERUZZETTO ; RTD com., 2003, 393, obs. POILLOT-PERUZZETTO.

Décision Comm. CE nº 73-109 du 2 janvier 1973, LawLex200200004142JBJ.

Décision Comm. CE nº 2003-6 du 13 décembre 2000, LawLex200300000692JBJ ; nº 2007-53 du 24 mars 2003, LawLex200300000672JBJ. - V. cep., décision Comm. CE nº 38.233 du 16 juillet 2003, LawLex200500003738JBJ : la Commission y affirme que la détention par un opérateur de plus de 50-60 % de parts de marché constitue seulement un indice de position dominante lorsque le marché, bien que se situant à un stade plus avancé que celui de la pure expérimentation commerciale ou technique, est émergent.

CJCE, 18 février 1971, Sirena c. Eda, aff. 40-70, LawLex200200006278JBJ ; 8 juin 1971, Deutsche Grammophon Gesellschaft mbH c. Metro-SB-Großmärkte GmbH & Co, aff. 78-70, LawLex200200006276JBJ.

TUE, 18 septembre 2024, Qualcomm, aff. T-671/19, LawLex202400006495JBJ, ajoutant que l’entreprise qui ne fait face, pendant la période concernée, qu’à des concurrents épars disposant d’une position bien plus faible et de parts de marché relativement instables, contrairement à elle-même, détient un pouvoir de marché significatif et durable, qui rend peu crédible la possibilité pour ses concurrents d’exercer une réelle contrainte sur elle.

Décision Comm. CE nº 92-163 du 24 juillet 1991, LawLex200200003981JBJ ; nº 2001-354 du 20 mars 2001, LawLex200200003549JBJ : une entreprise, seule à offrir sur l'ensemble du territoire national un service et contrôlant 85 % du marché concerné, alors que ses concurrents de dimension régionale n'en détiennent que 10 à 15 %, est en position dominante. - V. égal., TPICE, 23 octobre 2003, Van den Bergh Foods Ltd, aff. T-65-98, LawLex200400000731JBJ, Europe, 2003, nº 403, obs. IDOT ; RDUE, 2003, 927, obs. PETIT ; JDI, 2004, 620, obs. PRIETO.

Décision Comm. CE nº 97-624 du 14 mai 1997, LawLex200200003758JBJ.

Décision Comm. CE nº 88-589 du 4 novembre 1988, LawLex200400002179JBJ, qui précise que si la détention par une entreprise d'une part de marché de 45 % ne permet pas à elle seule de conclure au contrôle du marché, celle-ci doit être appréciée au regard de la force et du nombre des concurrents, le rapport entre les parts de marché détenues par l'entreprise concernée et ses concurrents constituant un indice valable ; nº 93-82 du 23 décembre 1992, LawLex200200003924JBJ ; nº 2007-53 du 24 mars 2004, LawLex200500004622JBJ : pour une part de marché d'au moins 60 %, les parts de marchés des autres opérateurs étant comprises entre 5 et 25 %.

Décision Comm. CE nº 76-353 du 17 décembre 1975, LawLex200200004126JBJ ; CJCE, 14 février 1978, United Brands Company, aff. 27-76, LawLex200200004112JBJ, RTD eur., 1978, 294, obs. DELANNAY ; Cah. dr. eur., 1978, 617, obs. CHRISTOYANNOPOULOS ; Journ. trib., 1979, 92, obs. PAUL et DELAHAUT.

Décision Comm. CE nº 93-252 du 10 novembre 1992, LawLex200200003931JBJ. - V. égal., nº 88-518 du 18 juillet 1988, LawLex200400002180JBJ : l'incapacité des principaux concurrents à se livrer une concurrence efficace caractérise la position dominante d'une entreprise contrôlant une part de marché intermédiaire.

CJCE, 9 novembre 1983, NV Nederlandsche Banden Industrie Michelin, aff. 322-81, LawLex200200004080JBJ.

CJCE, 14 février 1978, United Brands Company, aff. 27-76, LawLex200200004112JBJ ; Comm. eur. n° 39.523 du 15 octobre 2014, LawLex201600000281JBJ : l'opérateur, qui détient une part de marché comprise entre 35 et 55 %, soit cinq fois supérieure à celle de son principal concurrent et est confronté à des opérateurs alternatifs qui ne sont pas en mesure d'exercer une pression concurrentielle suffisante sur lui, est en position dominante.

Décision Comm. CE nº 2000-74 du 14 juillet 1999, LawLex200200003629JBJ ; TPICE, 17 décembre 2003, aff. T-219-99, LawLex200300004536JBJ, LPA, 5 mars 2004, 13, obs. ARHEL ; Contrats Conc. Consom., 2004, nº 45, obs. POILLOT-PERUZZETTO ; JDI, 2004, 623 ; Gaz. Pal., 11 et 12 juin 2004, 50.

Sauf circonstances particulières, la détention d'une part de marché comprise entre 5 et 10 % exclut l'existence d'une position dominante sur un marché de produits hautement techniques, mais aisément interchangeables, aux yeux de la grande masse des acheteurs : CJCE, 3 juillet 1991, AKZO Chemie (BV), aff. C-62-86, LawLex200200003986JBJ.

En effet, la position dominante “à la différence d'une situation de monopole ou de quasi-monopole, n'exclut pas l'existence d'une certaine concurrence” : CJCE, 13 février 1979, Hoffmann-La Roche & Co., aff. 85-76, LawLex200200004107JBJ. - Selon la Cour, “il n'est pas nécessaire qu'une entreprise ait éliminé toute possibilité de concurrence pour être en position dominante” et le fait que “la lutte concurrentielle ait été très vive” ne suffit pas à faire présumer l'absence de domination : CJCE, 14 février 1978, United Brands Company, aff. 27-76, LawLex200200004112JBJ, att. 113 et 114.

CJCE, 13 février 1979, Hoffmann-La Roche & Co., aff. 85-76, LawLex200200004107JBJ : “la possession d'une part de marché extrêmement importante met l'entreprise qui la détient pendant une période d'une certaine durée, par le volume de production et d'offre qu'elle représente […], dans une situation de force” ; Décision Comm. CE nº 98-531 du 11 mars 1998, LawLex200200003723JBJ, Contrats Conc. Consom., 1998, nº 166, obs. POILLOT-PERUZZETTO ; Europe, 1998, nº 373, obs. IDOT ; RTD com. 1999, 235, obs. POILLOT-PERUZZETTO ; JCP E, 1999, 1052, obs. GAVALDA et LUCAS de LEYSSAC ; nº 2002-405 du 20 juin 2001, LawLex200200003472JBJ ; TPICE, 30 septembre 2003, Atlantic Container Line AB, aff. T-191-98, LawLex200400000703JBJ, Europe, 2003, n° 411, obs. IDOT ; LPA, 2004, nº 22, 10, obs. ARHEL ; Contrats Conc. Consom., 2004, nº 62, obs. POILLOT-PERUZZETTO. En revanche, sur un marché émergent, la détention par un opérateur de plus de 50-60 % de part de marché constitue seulement un indice de position dominante : Décision Comm. CE nº 38-233 du 16 juillet 2003, LawLex200500003738JBJ.

CJCE, 3 juillet 1991, AKZO Chemie (BV), aff. C-62-86, LawLex200200003986JBJ ; Contrats Conc. Consom., 1991, nº 11, obs. VOGEL ; JCP E, 1992, II, 273, obs. VOGEL ; JCP G, 1992, II, 21855 et 21867 bis, obs. VOGEL ; RTD com., 1992, 310, obs. BOLZÉ ; Décision Comm. CE nº 1999-243 du 16 septembre 1998, LawLex200200003686JBJ.

Communic. Comm. CE 2009-C 45-02 du 24 février 2009 relative aux priorités retenues dans l'application de l'article 82 CE [102 TFUE] aux abus d'exclusion des entreprises dominantes, nº 14.

Décision Comm. CE nº 84-379 du 2 juillet 1984, LawLex200200004074JBJ ; TPICE, 21 octobre 1997, Deutsche Bahn (AG), aff. T-229-94, LawLex200200003740JBJ, Europe, 1997, nº 390, obs. IDOT ; JCP E, 1998, n° 968, obs. GAVALDA et PARLÉANI.

Une entreprise titulaire de l'exclusivité légale pour le contrôle de conformité pour une marque donnée de véhicules, aux conditions fixées unilatéralement par elle, est en position dominante : Décision Comm. CE nº 75-75 du 19 décembre 1974, LawLex200200004133JBJ ; nº 26-75 du 13 novembre 1975, LawLex200200004130JBJ ; CJCE, 11 novembre 1986, British Leyland Public Limited Company, aff. 226-84, LawLex200200004051JBJ ; Pour le monopole légal de la gestion des systèmes de télécommunications : Décision Comm. CE nº 82-861 du 10 décembre 1982, LawLex200200004085JBJ ; nº 97-181 du 18 décembre 1996, LawLex200200003768JBJ ; Pour le monopole de la gestion d'un aéroport : Décision Comm. CE nº 95-364 du 28 juin 1995, LawLex200200003818JBJ, Europe, 1995, nº 397, obs. IDOT ; nº 1999-199 du 10 février 1999, LawLex200200003665JBJ, Europe, 1999, nº 185, obs. IDOT ; TPICE, 12 décembre 2000, Aéroports de Paris, aff. T-128-98, LawLex200200003558JBJ, Europe, 2001, nº 62, obs. IDOT ; CJCE, 24 octobre 2002, Aéroports de Paris, aff. C-82-01 P, LawLex200200006255JBJ, LPA, 23 décembre 2002, obs. ARHEL ; JCP E, 2003, 1285, obs. PARLÉANI ; Contrats Conc. Consom., 2003, nº 11, obs. POILLOT-PERUZZETTO ; RTD com., 2003, 392 ; AJDA, 10 mars 2003, 436, obs. CHEROT ; RMCUE, 2004, 179, obs. THOUVENIN ; Europe, 2003, nº 419, obs. IDOT ; Pour la fourniture des services de transport ferroviaire : Décision Comm. CE nº 94-210 du 29 mars 1994, LawLex200200003882JBJ ; nº 2004-33 du 27 août 2003, LawLex200400000107JBJ ; Pour le monopole de la collecte, du transport et de la distribution du courrier : CJCE, 17 mai 2001, TNT Traco c. Poste Italiane, aff. C-340-99, LawLex200200003541JBJ ; Décision Comm. CE nº 2001-892 du 25 juillet 2001, LawLex200200003515JBJ ; nº 2002-180 du 5 décembre 2001, LawLex200200003473JBJ.