Cass. 3e civ., 16 septembre 2003, n° 02-14.535

LA COUR : - Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : - Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que l'instabilité du terrain constituait un vice caché dont les époux Bouchet, acquéreurs profanes, ne pouvaient se convaincre par la seule visite des lieux, qu'ils n'en avaient pas eu connaissance par leur vendeur, non plus que la nécessité d'intégrer dans le coût de leur projet l'obligation de réaliser un mur de soutènement, et que les maîtres de l'ouvrage n'avaient pas connaissance des caractéristiques du sol lorsque la société Maison artisanale avait décidé de l'implantation de la construction, la cour d'appel a, répondant aux conclusions, légalement justifié sa décision de ce chef ;

Attendu, d'autre part, que c'est en se fondant sur le manquement de la société Maison artisanale à son obligation contractuelle de conseil, pour n'avoir pas attiré l'attention des époux Bouchet sur la nécessité d'édifier un mur de soutènement, que la cour d'appel a retenu la responsabilité de la société Maison artisanale dans la survenance des dommages, in solidum, avec le vendeur le Crédit immobilier du Gard ; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;

Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : - Attendu qu'ayant relevé que les sols du lotissement aménagé à flanc de colline étaient instables, du fait de la pente du talus, que les époux Bouchet étaient des acquéreurs profanes qui ne pouvaient se convaincre des anomalies des sols par la seule visite des lieux, et qui n'en avaient pas été avisés par le vendeur, et que le terrassement réalisé par les maîtres de l'ouvrage avait accentué la pente du talus et son instabilité, la cour d'appel, qui a effectué la recherche prétendument omise, a souverainement retenu que le vice affectant les sols était caché et a pu en déduire que le vendeur en devait la garantie ; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;

Par ces motifs : Rejette les pourvois.