Le Droit de la concurrence, premier tome du Traité de droit économique, expose, en deux livres (Tome 1/2. Droit européen ; Tome 2/2. Droit français) l’ensemble des règles de concurrence : ententes et abus de domination, procédure de concurrence, concentrations, aides d’État, négociation commerciale, et concurrence déloyale.

Droit français de la concurrence

Le risque de confusion se trouve également écarté lorsque des produits similaires sont destinés à des amateurs éclairés. En effet, le public visé concerne alors un nombre très limité de personnes ultra spécialisées. Ainsi, il ne peut y avoir de confusion entre les dénominations de commerces situés à des centaines de kilomètres et s'adressant à des spécialistes du triathlon . De même, la publicité présentant un réparateur comme spécialiste d'une marque ne caractérise pas un acte de concurrence déloyale en l'absence de confusion possible sur sa qualité de membre du réseau auprès d'une clientèle d'amateurs avertis . Tout risque de confusion entre deux crèmes pour le visage d'un prix élevé et à usage spécifique peut également être écarté lorsque le public auquel il convient de se référer pour l'appréciation de ce risque est la consommatrice avertie, qui porte une attention particulière à l'origine des produits, à leur marque, à leur correspondance avec le prix et la qualité du conditionnement, et que les circuits de distribution des cosmétiques en cause sont différents .

Dijon, 28 mai 2002, LawLex200200000502JBJ.

Cass. com., 13 janvier 1998, LawLex200200001194JBJ, att. 9.

Paris, 17 janvier 2017, LawLex201700000128JBJ.

48. Amateurs avertis.