1. Droit commun de la procédure civile
Auteur : Louis Vogel
Sommaire de l’ouvrage
Partie 1 : Principes directeurs du procès
Partie 2 : Action en justice
Partie 3 : Demande en justice
Partie 4 : Défense en justice
Partie 5 : Compétences juridictionnelles
Partie 6 : Question prioritaire de constitutionnalité
Partie 7 : Conventions relatives à la mise en état
Partie 8 : Administration de la preuve
Partie 9 : Jugement
Partie 10 : Actes de procédure
7. Bibliographie générale
1 minute de lecture
MOREL, Traité élémentaire de procédure civile : organisation judiciaire, compétence, procédure, 2e éd., Sirey, 1949 ; VIZOZ, Études de procédure, Briard, 1956, rééd. Dalloz 2011, préf. GUINCHARD ; CUCHE et VINCENT, Précis de procédure civile et commerciale, 12e éd., Dalloz, coll. Précis, 1960 ; SOLUS et PERROT, Droit judiciaire privé, Sirey, t. 1 : Introduction, Notions fondamentales, Organisation …