Propriété industrielle
Auteur : Louis Vogel
Mis à jour le 18 mars 2024
Sommaire de l’ouvrage
Introduction
Partie 1 : Organisation administrative et professionnelle
Partie 2 : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
Titre 1 : Champ d’application
Titre 2 : Conditions de brevetabilité
Titre 3 : Obtention du brevet
Titre 4 : Droits attachés au brevet
Titre 5 : Protection du brevet
Partie 4 : Dessins et modèles
243. Bibliographie
Mis à jour le 7 juin 2024 • 1 minute de lecture
ALLART, Traité des brevets d’invention… 3e éd. 1911 ; POUILLET, Traité des brevets d’invention, 6e éd. par TAILLEFER ET CLARO, 1915 ; CASALONGA, Traité technique et pratique des brevets d’invention, 3 vol., 1949-1958 ; MOUSSERON, Vers une érosion du droit des brevets d’invention ? Nairobi 1981, Colloque IRPI, coll. Le droit des affaires – Propriété intellectuelle, Litec, 1982 ; MOUREAUX et WEISSMA …
La suite est réservée aux abonnés Livv. Vous avez déjà un compte ? Se connecter