Section 6 : Formation des techniciens supérieurs agricoles. | Code rural et de la pêche maritime (Section 1.8.1.1.5) • Livv

Livre Ier : Aménagement et équipement de l'espace rural

Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Livre III : Exploitation agricole

Livre IV : Baux ruraux

Livre V : Organismes professionnels agricoles

Livre VI : Production et marchés

Livre VII : Dispositions sociales

Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique

Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles

Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'enseignement et à la formation professionnelle publics aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires

Section 1 : Dispositions générales.

Section 3 : Dispositions relatives aux établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

Section 4 : Dispositions relatives aux établissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

Section 5 : Dispositions relatives à l'enseignement général et à l'enseignement technologique par la voie scolaire

Section 6 : Formation des techniciens supérieurs agricoles.

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Organisation et modalités des examens

Sous-section 5 : Inscription dans le dispositif européen d'enseignement supérieur

Section 7 : Dispositions relatives à l'enseignement professionnel du second degré.

Section 8 : Dispositions relatives à l'enseignement par la voie de l'apprentissage, de la formation professionnelle continue et des formations alternées, ainsi qu'à l'enseignement à distance

Section 9 : Dispositions relatives aux examens et concours publics.

Section 10 : Dispositions relatives à l'inspection des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

Section 11 : Dispositions relatives aux parents d'élèves et aux associations de parents d'élèves

Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

Chapitre III : Dispositions relatives aux établissements d'enseignement agricole privés sous contrat

Chapitre IV : Conseils de l'enseignement agricole

Chapitre V : Dispositions particulières

Titre II : Développement agricole

Titre III : Recherche agronomique

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer

Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine

Sous parties