Propriété industrielle
Auteur : Louis Vogel
Mis à jour le 18 mars 2024
Sommaire de l’ouvrage
Introduction
Partie 1 : Organisation administrative et professionnelle
Titre 2 : Eléments constitutifs de la marque
Titre 3 : Acquisition du droit de propriété sur la marque
Titre 4 : Droits conférés par la marque
Titre 5 : Exploitation et transmission de la marque
Titre 6 : Marques de garantie et marques collectives
Titre 7 : Protection de la marque
Titre 8 : Perte du droit sur la marque
Titre 9 : Indications géographiques
Partie 3 : Brevets d’invention
Partie 4 : Dessins et modèles
27. Bibliographie
Mis à jour le 7 juin 2024 • 1 minute de lecture
PLAISANT ET MATHELY, Marques de fabrique, 1957 ; FLEURY, Les marques de fabrique principalement en droit suisse et en droit américain, thèse Lausanne, 1958 ; PEROT-MOREL, La propriété des marques de fabrique… en droit italien et français, RID comp., 1972, 13 ; AUBY, le régime juridique des AO simples, JCP 1973. I. 2526 ; AUBY et PLAISANT, Le droit des appellations d'origine, Litec 1974 ; Marques e …
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