Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles en agriculture. | Code rural et de la pêche maritime (Titre 2.5.2) • Livv

Article Tableau n° 1 du Code rural et de la pêche maritime

Tétanos professionnelDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE prise en chargeTRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER la maladieTétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail. 30 joursTravaux agricoles, ainsi que tous travaux comportant un contact …

Article Tableau n° 2 du Code rural et de la pêche maritime

Ankylostomose professionnelleDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DEprise en chargeTRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUERla maladieAnémie dont l'origine parasitaire est démontrée par la présence de plus de 200 œufs par centimètre cube de selles, d'une …

Article Tableau n° 4 du Code rural et de la pêche maritime

Charbon professionnelDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DEprise en chargeTRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER la maladiePustule maligne. Œdème malin.Charbon gastro-intestinal.Charbon pulmonaire (en dehors des cas considérés comme accidents du travail) 30 …

Article Tableau n° 5 du Code rural et de la pêche maritime

LEPTOSPIROSESDésignation des maladiesDélai de prise en chargeTravaux susceptibles de provoquer la maladieToute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospirosa interrogans.La maladie doit être confirmée par identification du germe …

Article Tableau n° 5 bis du Code rural et de la pêche maritime

Maladie de LymeDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DEprise en chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUXsusceptibles de provoquer la maladieLes manifestations cliniques suivantes de Borreliose de Lyme : 1. Manifestation primaire : Erythème migrant de Lipschutz, …

Article Tableau n° 6 du Code rural et de la pêche maritime

BrucellosesDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DEprise en chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesBrucellose aiguë avec septicémie : - tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; - tableau pseudo-grippal ; - tableau …

Article Tableau n° 7 du Code rural et de la pêche maritime

TularémieDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DEprise en chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladieSyndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, …

Article Tableau n° 8 du Code rural et de la pêche maritime

Sulfocarbonisme professionnelDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer la maladieSyndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée, …

Article Tableau n° 10 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Irritation : - dermite d'irritation ; ulcérations …

Article Tableau n° 11 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphores anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates …

Article Tableau n° 12 du Code rural et de la pêche maritime

Maladies causées par le mercure et ses composésDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesEncéphalopathie aiguë.10 joursEmploi et manipulation du mercure, de ses …

Article Tableau n° 13 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et les pentachlorophénates, et par les dérivés halogènes de …

Article Tableau n° 13 bis du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol(ou pentachlorophénates) avec du lindaneDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesSyndrome …

Article Tableau n° 14 du Code rural et de la pêche maritime

Affections causées par les cimentsDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesUlcérations, dermites primitives, pyodermites.30 joursEmploi de ciments à l'occasion de …

Article Tableau n° 15 du Code rural et de la pêche maritime

Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelleDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesLa nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par …

Article Tableau n° 16 du Code rural et de la pêche maritime

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques(Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)DÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer la maladie- A …

Article Tableau n° 18 du Code rural et de la pêche maritime

Affections dues au plomb et à ses composés DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A.-Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme, 12 …

Article Tableau n° 19 du Code rural et de la pêche maritime

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant Désignation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Hypoplasies et aplasies …

Article Tableau n° 19 bis du Code rural et de la pêche maritime

Affections gastro-intestinales et neurologiquesprovoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermantDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces …

Article Tableau n° 20 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par les rayonnements ionisantsDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesAnémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à …

Article Tableau n° 21 du Code rural et de la pêche maritime

Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dibromométhane, dichlorométhane, bromochlorométhane, diiodométhane, trichlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrachlorométhane, …

Article Tableau n° 22 du Code rural et de la pêche maritime

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline, ou des silicates cristallinsDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE EN CHARGELISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE …

Article Tableau n° 23 du Code rural et de la pêche maritime

Intoxication professionnelle par le bromure de méthyleDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer la maladieTroubles encéphalo-médullaires, tremblements intentionnels, myoclonies, …

Article Tableau n° 25 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèseDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesPapulo-pustules multiples et leurs …

Article Tableau n° 25 bis du Code rural et de la pêche maritime

Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliersDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer cette maladieEpithéliomas primitifs de la peau.30 …

Article Tableau n° 26 du Code rural et de la pêche maritime

Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazineDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer cette maladieLésions exczématiformes (cf. tableau 44).Cf. tableau 44Travaux comportant …

Article Tableau n° 28 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymèresDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer la maladieDermatites irritatives.7 joursTravaux comportant la …

Article Tableau n° 28 bis du Code rural et de la pêche maritime

Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymèresDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesCarcinome du nasopharynx.40 ans Travaux comportant la …

Article Tableau n° 29 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixesDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen charge LISTE LIMITATIVE DES …

Article Tableau n° 30 du Code rural et de la pêche maritime

Rage professionnelleDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeTRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer la maladieToutes manifestations de la rage.6 moisTravaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec …

Article Tableau n° 33 du Code rural et de la pêche maritime

Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et EDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeTRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladiesI. - Hépatites virales transmises par voie orale a) Hépatites à virus A : - …

Article Tableau n° 34 du Code rural et de la pêche maritime

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins,le chromate de zinc et le sulfate de chromeDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de …

Article Tableau n° 35 du Code rural et de la pêche maritime

Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houilleet suies de combustion du charbonDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces …

Article Tableau n° 35 bis du Code rural et de la pêche maritime

Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbonDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE EN CHARGELISTE LIMITATIVE DES TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesA. …

Article Tableau n° 36 du Code rural et de la pêche maritime

Affections professionnelles provoquées par les poussières de boisDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladiesA. - Affections cutanéo-muqueuses d'origine irritative :- dermatite …

Article Tableau n° 38 du Code rural et de la pêche maritime

PoliomyéliteDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeTRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer la maladieToutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë30 joursTravaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë …

Article Tableau n° 39 du Code rural et de la pêche maritime

Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travailDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesA. - EpauleEpaule douloureuse simple (tendinopathie de …

Article Tableau n° 40 du Code rural et de la pêche maritime

Intoxication professionnelle par l'oxyde de carboneDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer la maladieSyndrome associant céphalées, asthénies, vertiges, nausées, confirmé par …

Article Tableau n° 41 du Code rural et de la pêche maritime

Intoxications professionnelles par l'hexaneDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer la maladiePolynévrites, avec troubles des réactions électriques.30 joursTravaux de collage, …

Article Tableau n° 42 du Code rural et de la pêche maritime

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composésDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer les maladiesBroncho-pneumopathie aiguë.5 joursDécoupage au chalumeau …

Article Tableau n° 43 du Code rural et de la pêche maritime

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiquesDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI de priseen chargeLISTE INDICATIVE des principaux travauxsusceptibles de provoquer ces maladiesBlépharo-conjonctivite récidivante. 3 jours Travaux …

Article Tableau n° 44 du Code rural et de la pêche maritime

Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergiqueDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladiesLésions eczématiformes récidivant après nouvelle …

Article Tableau n° 45 du Code rural et de la pêche maritime

Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergiqueDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI de priseen chargeLISTE INDICATIVE des principaux travauxsusceptibles de provoquer ces maladiesA. - Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au …

Article Tableau n° 46 du Code rural et de la pêche maritime

Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnelsDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE en chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladiesHypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, …

Article Tableau n° 47 du Code rural et de la pêche maritime

Affections consécutives à l’inhalation de poussières d’amianteDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE en chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladiesA. – Asbestose : fibrose pulmonaire confirmée par …

Article Tableau n° 47 bis du Code rural et de la pêche maritime

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amianteDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesCancer broncho-pulmonaire primitif.35 ans (sous réserve …

Article Tableau n° 47 ter du Code rural et de la pêche maritime

Tableau n° 47 ter relatif aux cancers du larynx et de l'ovaire provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante :Désignation des maladiesDélai de prise en chargeListe limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies Cancer …

Article Tableau n° 48 du Code rural et de la pêche maritime

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures …

Article Tableau n° 49 du Code rural et de la pêche maritime

Affections dues aux rickettsiesDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesA. - Rickettsioses : Manifestations cliniques aiguës.21 joursA. - Travaux effectués dans les …

Article Tableau n° 50 du Code rural et de la pêche maritime

PasteurellosesDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesManifestations cliniques aiguës de pasteurelloses par inoculation, en dehors des cas considérés comme accidents du …

Article Tableau n° 51 du Code rural et de la pêche maritime

Rouget du porc(Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)DÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesForme cutanée simple.Placard érysipéloïde (en dehors des cas considérés comme accident …

Article Tableau n° 52 du Code rural et de la pêche maritime

PsittacoseDÉSIGNATION DE LA MALADIEDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer cette maladiePneumopathie aiguë.21 joursFormes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux.21 joursFormes neuro-méningées.Dans …

Article Tableau n° 53 du Code rural et de la pêche maritime

Lésions chroniques du ménisqueDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesLésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au …

Article Tableau n° 54 du Code rural et de la pêche maritime

Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétalesDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesA. - Syndrome respiratoire obstructif aigu …

Article Tableau n° 55 du Code rural et de la pêche maritime

Infections professionnelles à Streptococcus suisDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesMéningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte …

Article Tableau n° 56 du Code rural et de la pêche maritime

Infections professionnelles à hantavirusDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesToute infection aiguë par hantavirus, notamment le syndrome grippal algique et l'insuffisance …

Article Tableau n° 57 du Code rural et de la pêche maritime

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basseset moyennes fréquences transmises au corps entier DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladies …

Article Tableau n° 57 bis du Code rural et de la pêche maritime

Affections chroniques du rachis lombaireprovoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdesDÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISEen chargeLISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLESde provoquer ces maladiesSciatique par hernie …

Article Tableau n° 58 du Code rural et de la pêche maritime

Maladie de Parkinson provoquée par les pesticides (1) DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie Maladie de Parkinson confirmée par un examen …

Article Tableau n° 59 du Code rural et de la pêche maritime

Hémopathies malignes provoquées par les pesticides (1) DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES -Lymphome malin non hodgkinien, dont la leucémie …

Article Tableau n° 60 du Code rural et de la pêche maritime

AFFECTIONS RESPIRATOIRES AIGUËS LIÉES À UNE INFECTION AU SARS-COV2 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Affections respiratoires aiguës causées par …

Article Tableau n° 61 du Code rural et de la pêche maritime

Tableau n° 61 relatif au cancer de la prostate provoqué par les pesticides : Désignation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Cancer de la prostate …